| Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16491123(03) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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| Carcassonne (Carcassonne) Présidial |
Délibération : 16490804(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Gages du receveur payeur particulier des gages et épices anciens, alternatifs et triennaux du présidial |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16490717(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les messagers ordin. dans les sénéch. de Nîmes, Montpellier, Toulouse, Béziers et Carcassonne se plaignent aux Etats que les maîtres des courriers de Toulouse et Montpellier leur ont intenté des procès auprès des intendants et au Conseil pour concurrence |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 16491111(06) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu de réunion de l'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne pour élire les députés aux Etats généraux |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16490608(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu où se sont tenus les Etats l'année précédente |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16490610(03) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu où se sont tenus les Etats l'année précédente |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16490717(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1648 |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16490904(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu où a été passé le contrat de rachat du droit d'équivalent, le 07/04/1648 |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16490924(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu où se sont tenus les Etats l'année précédente |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville, diocèse |
Délibération : 16490911(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Le diocèse de Saint-Papoul tire toute sa subsistance du commerce avec ceux de Toulouse, de Narbonne et de Carcassonne |
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