Carcassonne (Carcassonne) * |
Délibération : 16590206(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Imposition de 2 224 l. pour sa garnison |
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Carcassonne (Carcassonne) * |
Délibération : 16590322(15) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les Etats renvoient la requête de l'étapier de Carcassonne à la session prochaine (le bureau des comptes avait estimé qu'il devait être remboursé sur les "foules", mais les commissaires du roi n'y ont pas consenti) |
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Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16590323(16) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16590315(23) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparation des chemins |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16590212(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16590322(18) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Pont(s) |
Délibération : 16590315(17) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Vérification des réparations à faire |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16590213(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a ordonné l'indemnisation du sieur Andoque pour les dégâts que ses terres ont soufferts à cause de la construction du pont de Bagnoles |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16590311(16) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La sénéchaussée de Toulouse demande que les Etats se tiennent alternativement dans chacune des trois sénéchaussées |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16590315(23) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Impositions pour les travaux publics |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 16590315(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16581105(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les habitants demandent la protection du syndic général pour contraindre les jésuites à payer leurs tailles |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16581219(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La délibération du 14/02/1658 lui a accordé 24.000 l. |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16590212(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les dépenses imposées par le diocèse pour le solliciteur des affaires de la ville, son clerc et celui qui surveille le prix des grains doivent être prises en charge par la ville |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16590222(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Le sieur d'Angles y a fait donner le fouet à un voleur de grand chemin |
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