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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
*
Délibération : 16590206(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Imposition de 2 224 l. pour sa garnison

Carcassonne (Carcassonne)
*
Délibération : 16590322(15)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les Etats renvoient la requête de l'étapier de Carcassonne à la session prochaine (le bureau des comptes avait estimé qu'il devait être remboursé sur les "foules", mais les commissaires du roi n'y ont pas consenti)

Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16590315(23)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparation des chemins

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590212(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590322(18)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Pont(s)
Délibération : 16590315(17)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Vérification des réparations à faire

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16590213(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle a ordonné l'indemnisation du sieur Andoque pour les dégâts que ses terres ont soufferts à cause de la construction du pont de Bagnoles

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16590311(16)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse demande que les Etats se tiennent alternativement dans chacune des trois sénéchaussées

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16590315(23)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Impositions pour les travaux publics

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16590315(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16581105(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les habitants demandent la protection du syndic général pour contraindre les jésuites à payer leurs tailles

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16581219(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La délibération du 14/02/1658 lui a accordé 24.000 l.

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16590212(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les dépenses imposées par le diocèse pour le solliciteur des affaires de la ville, son clerc et celui qui surveille le prix des grains doivent être prises en charge par la ville

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16590222(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Le sieur d'Angles y a fait donner le fouet à un voleur de grand chemin