AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
*
Délibération : 16591120(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les consuls et habitants de Fanjeaux y ont porté une plainte au syndic général Roux contre les excès d'impositions dans l'assiette du diocèse de Mirepoix

Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 16591119(20)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : De Carcassonne à Limoux ; vérification à faire, particulièrement du Pas appelé de la Lagaste

Carcassonne (Carcassonne)
Citadelle
Délibération : 16591216(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : 2 224 l. lui sont accordées sur l'impôt pour les garnisons

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparation du chemin royal

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591113(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Présidial
Délibération : 16591114(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Deux voleurs y ont été jugés et condamnés

Carcassonne (Carcassonne)
Présidial
Délibération : 16591227(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les officiers des présidiaux de Carcassonne et de Lauragais rembourseront ceux du présidial de Limoux supprimé

Carcassonne (Carcassonne)
Présidial
Délibération : 16591227(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les officiers des présidiaux de Carcassonne et de Lauragais rembourseront ceux du présidial de Limoux supprimé

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591030(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle a demandé au diocèse d'Albi d'imposer des sommes pour la réparation des ponts

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591031(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Préciput de 1 200 l. imposé par ses ordres dans le diocèse de Castres

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591114(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle a imposé 1 000 l. pour la réparation des chemins du diocèse de Saint-Pons

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591118(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle a ordonné l'imposition de 800 l. pour la réparation des chemins du diocèse de Lodève, le reste étant imposé par ordre de l'assiette

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591226(06)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle a accordé 1 000 l. au diocèse de Saint-Pons pour la réparation des chemins

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591227(11)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle se dit surchargée d'impôts pour 1660 ; elle demande au diocèse d'Agde de faire avancer par son receveur les sommes nécessaires à la réparation du pont de Montagnac, à rembourser sur les impôts de 1661

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591227(13)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparation du grand chemin de la poste et du chemin royal

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16591227(14)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparations du Pas de L'Escalette, commencées en 1659, à poursuivre en 1660

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16591119(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16591227(10)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16591113(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Feux de joie et entrées que la ville a été obligée de financer en 1658

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16591226(11)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1651-1652