Carcassonne (Carcassonne) * |
Délibération : 16591120(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les consuls et habitants de Fanjeaux y ont porté une plainte au syndic général Roux contre les excès d'impositions dans l'assiette du diocèse de Mirepoix |
|
Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16591227(25) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
|
Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 16591119(20) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Limoux ; vérification à faire, particulièrement du Pas appelé de la Lagaste |
|
Carcassonne (Carcassonne) Citadelle |
Délibération : 16591216(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : 2 224 l. lui sont accordées sur l'impôt pour les garnisons |
|
Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16591227(13) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparation du chemin royal |
|
Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16591113(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
|
Carcassonne (Carcassonne) Présidial |
Délibération : 16591114(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Deux voleurs y ont été jugés et condamnés |
|
Carcassonne (Carcassonne) Présidial |
Délibération : 16591227(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les officiers des présidiaux de Carcassonne et de Lauragais rembourseront ceux du présidial de Limoux supprimé |
|
Carcassonne (Carcassonne) Présidial |
Délibération : 16591227(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les officiers des présidiaux de Carcassonne et de Lauragais rembourseront ceux du présidial de Limoux supprimé |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591030(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a demandé au diocèse d'Albi d'imposer des sommes pour la réparation des ponts |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591031(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Préciput de 1 200 l. imposé par ses ordres dans le diocèse de Castres |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591114(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a imposé 1 000 l. pour la réparation des chemins du diocèse de Saint-Pons |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591118(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a ordonné l'imposition de 800 l. pour la réparation des chemins du diocèse de Lodève, le reste étant imposé par ordre de l'assiette |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591226(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a accordé 1 000 l. au diocèse de Saint-Pons pour la réparation des chemins |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591227(11) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle se dit surchargée d'impôts pour 1660 ; elle demande au diocèse d'Agde de faire avancer par son receveur les sommes nécessaires à la réparation du pont de Montagnac, à rembourser sur les impôts de 1661 |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591227(13) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparation du grand chemin de la poste et du chemin royal |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16591227(14) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations du Pas de L'Escalette, commencées en 1659, à poursuivre en 1660 |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 16591119(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
|
Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 16591227(10) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
|
Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16591113(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Feux de joie et entrées que la ville a été obligée de financer en 1658 |
|
Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16591226(11) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Lieu de réunion des Etats en 1651-1652 |
|