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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16790119(08)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 16790110(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Sur le grand chemin de la poste

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 16790113(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Meurtre d'un homme sur le grand chemin (de Béziers)

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16790109(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Lieu d'étape
Délibération : 16790102(15)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Pont(s)
Délibération : 16790110(16)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparations nécessaires : son pavé est gâté, les charrettes passent directement sur la voûte

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16790110(23)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réparation des ponts d'Alet et de Couiza

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(04)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(06)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(07)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(08)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16790109(10)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16781202(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Réunie pour discuter de l'interdiction de sortie des grains

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16790110(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16790109(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Le diocèse impose 400 l. pour donner moyen au sieur Dupoix de tenir académie

Carcassonne (Carcassonne)
Ville, diocèse
Délibération : 16790110(16)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Ils contribueront de leur préciput aux réparations du pont