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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16800115(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16791216(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : A passé le bail des réparations du grand chemin

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16791216(04)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne décide qu'il devra contribuer à l'entretien du grand chemin

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16791216(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Il imposera 1 200 l. pour son préciput des réparations du pont de Carcassonne

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16791213(12)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Lieu d'étape
Délibération : 16791222(07)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Pont(s)
Délibération : 16791216(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Le diocèse doit y faire des réparations

Carcassonne (Carcassonne//)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Emprunt de 60 000 l. pour les réparations du grand chemin

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Les 60 000 l. dont la sénéchaussée de Carcassonne a besoin pour les réparations du grand chemin seront empruntées au fur et à mesure des besoins ; on imposera 3 000 l. pour en payer les intérêts

Carcassonne (Carcassonne//)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(04)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle décide que chacun des diocèses d'Agde, Béziers, Narbonne et Carcassonne, qui reçoivent le plus grand avantage du grand chemin, imposeront chaque année les sommes nécessaires à son entretien, après vérification de son état

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle consacre 1 500 l. aux réparations du pont de Carcassonne

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(11)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Vérification des réparations à faire au grand chemin d'Albi à Castres

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(21)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Imposition de 180 l. pour les quinze journées employées par le sieur de Montbel à la vérification des ponts et des chemins de la sénéchaussée

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 16791216(22)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne imposera 252 l. en faveur du greffier Guilleminet pour les 21 journées qu'il a employées à la visite des ponts et chemins de la sénéchaussée et 197 l. 1 s. pour les avances qu'il a faites aux experts et notaires

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791213(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791213(06)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791213(10)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791213(11)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791213(12)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791222(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16791222(06)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16800105(08)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16800115(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16800115(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16791216(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16800109(10)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16791213(12)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Etablissement de deux cours de philosophie par les pères jésuites ; le diocèse leur accorde 1 000 l. par an pour cela à condition qu'ils obtiennent l'autorisation du roi

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16791216(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Elle imposera 240 l. pour son préciput des réparations du pont de Carcassonne