Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16820102(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16820119(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16811219(08) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations du grand chemin depuis l'entrée de la sénéchaussée par le diocèse de Carcassonne jusqu'au lieu de Trèbes |
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Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 16820112(12) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 16820114(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La communauté de Florensac devra réparer incessamment la chaussée du pont près de Saint-Thibéry, sans quoi la réparation du pont prévue par la sénéchaussée de Carcassonne serait inutile |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(04) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820102(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820116(07) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820116(08) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820116(09) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16820116(10) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16811217(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Académie du sieur Plateville pour les jeunes gentilshommes |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16820102(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Secours accordés par le diocèse aux jésuites de la ville |
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