Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16821212(08) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16821203(18) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne l'oblige à imposer chaque année les sommes nécessaires pour l'entretien des chemins réparés |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16821203(20) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Imposition de 300 l. pour les réparations des chemins de traverse |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16821203(07) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 16821116(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Manufacture(s) |
Délibération : 16821120(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Fabrique de draps fins |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 16821203(10) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16821210(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Porteur des lettres de la ville de Limoux à Carcassonne |
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