Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16901216(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 16901118(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Une des villes principales sur la ligne de l'étape |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16901103(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Le droit d'entrée à l'assiette du diocèse de Carcassonne avait été transféré en novembre 1684 de la terre de Voisins à celle de Couffoulens ; mais le droit de celle-ci est éteint en septembre 1690 et transféré à celle de Murviel dans le diocèse de Béziers |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 16901202(17) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations au grand chemin |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16901215(09) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 16901211(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 16901204(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Par arrêt d'avril 1682, plusieurs registres ont été retirés de ses archives et portés dans la bibliothèque de Colbert |
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