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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16930103(10)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Il a contribué pour 600 l. à la réparation du pont de Gaure sur le grand chemin de Carcassonne à Limoux

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 16930110(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Enregistrement des lettres de provision pour la charge de lieutenant du roi en Languedoc au département des diocèses de Saint-Papoul, Carcassonne, Lavaur et Albi octroyées au comte de Ganges

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930102(04)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Lieu d'étape
Délibération : 16930115(15)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Pont(s)
Délibération : 16930103(17)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Chaussée qui joint lepont

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 16930110(01)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Dans la généralité de Toulouse seules Toulouse, Carcassonne et Paraza ont acheté des offices de procureur du roi ou syndic créés en 07/1690