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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
*
Délibération : 17091123(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Admission du sieur Carbon comme député en qualité de premier consul alternatif

Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17100125(07)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(14)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : De Carcassonne à Narbonne ; imposition de 1 500 l. pour les réparations et de 320 l. pour l'entretien du chemin allant à Narbonne

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 17091228(14)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Imposition de 600 l. pour réparer les chemins de traverse

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17100125(15)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17100125(33)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Manufacture(s)
Délibération : 17100104(09)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Production de draps en 1709 : 660 pièces

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 17091129(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Ferme de la subvention : taxe de 2 sols par setier de blé converti en pain levée par les boulangers pour payer les dettes de leur communauté