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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carcassonne (Carcassonne)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(17)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; la sénéchaussée de Carcassonne impose 1 500 l. pour en réparer les endroits où c'est le plus nécessaire

Carcassonne (Carcassonne)
Chemin(s)
Délibération : 17120115(18)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : De Narbonne à Carcassonne ; les 1 500 l. qui avaient été imposées en 1711 pour son entretien ont été utilisées pour la réparation de deux ponts que l'Aude a emportés près de Grandselve

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse
Délibération : 17120115(17)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 600 l. pour ses chemins de traverse

Carcassonne (Carcassonne)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(12)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Lieu d'étape
Délibération : 17120123(02)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Manufacture(s)
Délibération : 17120113(03)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Fabricants de draps londrins premiers et seconds

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 17120115(11)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Sommes dues aux créanciers de cette sénéchaussée par Pennautier

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée
Délibération : 17120115(17)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 3 000 l. pour les chemins de traverse, 300 l. pour le sieur de Charmois et 1 500 l. pour la réparation du chemin de Narbonne à Carcassonne

Carcassonne (Carcassonne)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 17120115(14)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : *

Carcassonne (Carcassonne)
Ville
Délibération : 17120115(14)
Commune : Carcassonne
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Carcassonne ville basse
Précisions : Lieu où sont faites les proclamations pour l'entretien des chemins de la sénéchaussée de Carcassonne