Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17190218(35) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17190126(13) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations des ponts de Carcassonne et de Trèbes |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17190208(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les Etats demandent qu'il soit exempté de la levée d'hommes de milice |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17190218(17) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Fabrique(s) |
Délibération : 17190128(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Fabricants de la ville |
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Carcassonne (Carcassonne) Faubourg |
Délibération : 17190127(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Risque d'être emporté par les inondations de l'Aude |
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Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 17190213(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Pont(s) |
Délibération : 17190126(12) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Chemin de Narbonne à Carcassonne ; réparations |
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Carcassonne (Carcassonne) Pont(s) |
Délibération : 17190201(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : A réparer ; ville basse menacée par les crues de l'Aude |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17190127(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Construction d'un nouveau pont à Villefalse |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17190216(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17190130(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Refus de changer au moins pour 3 ans l'entrepr. de la manuf. royale de Villeneuve les Clermont (Astruc) à la demande du propr. de l'immeuble (Pouget), celui-ci offrant d'y faire travailler un riche fabric. de Carcassonne, en gardant la gratif. de 1 pist. |
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