Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17601231(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17601211(07) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Mont-Louis et de Carcassonne à Limoux ; ouvrages |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17601211(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Route de la croix de Bouzigues jusqu'à la pyramide de Saint-Rome |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17601216(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Délibérations de l'assiette |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17601220(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Plaintes de communautés au sujet des discussions entre les directeurs du Canal et les propriétaires des fonds voisins |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17610105(11) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Demande de remise sur les dettes contractées pour le recreusement du Fresquel et du Tréboul |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17610107(19) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601211(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Route de la croix de Bouzigues jusqu'à la pyramide de Saint-Rome |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601218(12) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Apurement du compte |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601220(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Contribution aux travaux du pont de Ferrières |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601223(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Représentations faites par quelques diocèses au sujet de leurs frais d'assiette |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601223(07) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601231(12) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Doit financer pour moitié l'achèvement du pont des Caussels |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17601231(21) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Contribution aux réparations de différents ponts |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17610105(10) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Instance pendante au sujet des lods des fiefs |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17610107(27) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les appointements des syndics de certains diocèses, dont celui de Lodève, sont portés à 350 livres |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 17601223(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 17601231(20) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17601231(08) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : A racheté les censives et lods sans exception |
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Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17610107(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : On y introduira dans les moulins la mécanique des moulins à recoupe proposée par le sr Delsol |
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