Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17611128(01) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17611105(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Chemins de Carcassonne à Mont-Louis et de Carcassonne à Limoux ; travaux |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17611105(04) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Dépenses pour l'épanchoir de la Carbonne, pour le chemin de la poste et pour le pont d'Ornaison |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17611110(05) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Emprunt pour la continuation des chemins de Montréal et de Villegly |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17611120(18) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : 600 l. accordées par la sénéchaussée de Carcassonne pour ses chemins de traverse |
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Carcassonne (Carcassonne) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17611107(16) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 17611128(14) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611105(04) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations du chemin de la poste dans l'étendue de la sénéchaussée |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611112(04) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611120(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les dépenses du pont sur le Caussel sont partagées entre les sénéchaussées de Carcassonne et de Toulouse |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611120(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Réparations du pont de bois de Mirepoix financées conjointement par elle et par la sénéchaussée de Toulouse |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611120(18) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Construction et entretien des chemins qui sont à sa charge |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611120(19) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Contribue avec celle de Toulouse à la construction du pont de Mirepoix |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17611124(06) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Instance au Conseil sur le paiement des droits de lods en cas de mutation |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 17611107(02) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 17611107(03) |
Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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