| Carcassonne (Carcassonne) * |
Délibération : 17871222(08) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Corps de garde des troupes du roi ; réparation des casernes |
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| Carcassonne (Carcassonne) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17880119(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17871224(10) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Chemin qui conduit de la porte dite de Toulouse à Carcassonne jusqu'en aval de la première écluse |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17871229(05) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Narbonne à Carcassonne, passant par le Minervois ; entretien |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(29) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Revel à Carcassonne ; travaux |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17871231(36) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Chemin des Romains, de Carcassonne à Castelnaudary par Pexiora et Bram ; ouvrages |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17880102(08) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Revel, sur lequel se trouve le pont de Montolieu |
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| Carcassonne (Carcassonne) Chemin(s) |
Délibération : 17880114(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Cuxac-Cabardès et à Castres, il passera le ruisseau de Trapel et la Dure sur des ponts à construire |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17871222(07) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Frais d'impression des procès verbaux de l'assiette |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17871222(08) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Fournitures faites au corps de garde des troupes du roi qui y ont passé ou séjourné en 1786 et réparations faites aux casernes |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17871224(09) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Son syndic s'est opposé à l'achat de terrains à Villedubert par les propriétaires du Canal royal |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17871224(10) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il contribue pour 25 000 l. avec la ville de Carcassonne au rapprochement du Canal de la ville et à la construction de l'aqueduc sur le Fresquel |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17871229(06) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il est autorisé à financer par l'emprunt ou par l'impôt le chemin de Saissac à Revel, celui de Carcassonne à Castres à partir de Cuxac, le nouveau chemin du Minervois, celui de Villegailhenc à Cuxac et divers autres |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880102(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Le diocèse de Carcassonne constitue un département de la route de poste de Montauban à Pont-Saint-Esprit |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880102(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Sa limite avec celui de Saint-Papoul est marquée par la pyramide de Saint-Rome |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880102(14) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il est autorisé à créer une caisse de prêt aux communautés fondée sur un don de 4 000 l. de l'évêque, pour construire ou réparer églises, presbytères, maisons communes et autres ouvrages (sauf les chemins) |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880110(18) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Tous les ponts y sont en bon état, sauf celui de Lagrasse, qui nécessite plusieurs réparations |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880110(28) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La communauté d'Arfons demande un chemin conduisant à Sorèze (dioc. de Lavaur) & à Saissac (dioc. de Carcassonne) pour faciliter son approvisionnement et son commerce de laines & de cordelats |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880114(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction des ponts de Villegailhenc sur le ruisseau de Trapel et de Cuxac-Cabardès sur la Dure |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880115(05) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il demande une remise de la moitié de son vingtième d'industrie pour tenir compte de la diminution de la fabrication due à la déclaration de guerre de la Porte à la Russie ; les Etats accordent une diminution du tiers |
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| Carcassonne (Carcassonne) Diocèse |
Délibération : 17880118(17) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés ; il a besoin cette année de secours plus abondants pour des ouvrages à effectuer sur le Fresquel (suppression de moulins) |
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| Carcassonne (Carcassonne) Fabrique(s) |
Délibération : 17880116(04) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les fabricants de drap de cette ville et du Languedoc présentent un rapport sur les moyens de réactiver le commerce international des draperies |
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| Carcassonne (Carcassonne) Lieu d'étape |
Délibération : 17880118(44) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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| Carcassonne (Carcassonne) Route(s) |
Délibération : 17871229(06) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Grande route de communication de Carcassonne à Castres, entreprise avec le consentement des Etats et déjà faite jusqu'à Cuxac |
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| Carcassonne (Carcassonne) Route(s) |
Délibération : 17880102(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Il est nécessaire de construire un pont sur le ruisseau de Floure qu'il faut à présent traverser à gué entre Carcassonne et Barbayrac |
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| Carcassonne (Carcassonne) Route(s) |
Délibération : 17880102(03) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Mont-Louis ; entretien |
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| Carcassonne (Carcassonne) Route(s) |
Délibération : 17880102(04) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : De Carcassonne à Mont-Louis, elle compte jusqu'au parc de Couiza 24 476 toises et son entretien est donné à trois entrepreneurs pour 6 825 l. 6 s. 8 d. ; au-delà, elle est en travaux |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880102(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Travaux de la grande ligne de poste qui traverse la province de Montauban à Pont-Saint-Esprit à travers cette sénéchaussée, soit de la pyramide Saint-Rome à celle de Bouzigues |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880102(03) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Entretien des routes de Narbonne au Roussillon et de Carcassonne à Mont-Louis, avec un embranchement d'Able à Bélesta |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880102(06) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Construction des ponts, dont le plus considérable est celui de Gignac, sur l'Hérault |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880102(08) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle a délibéré le 27/12/1784 d'accorder son préciput pour la réparation du pont de Montolieu, sur le chemin de Carcassonne à Revel |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880111(07) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880114(02) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle imposera 22 000 l. pour la construction ou les réparations de ponts dont le préciput des diocèses et des communautés a été rempli |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880114(05) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle donne pouvoir au syndic général Montferrier d'emprunter 56 175 l. 18 s. 4 d. pour la continuation des travaux du chemin de Castres à Saint-Pons et 40 175 l. 18 s. 4 d. pour celui d'Agde à Pézenas |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée |
Délibération : 17880118(04) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : En plus de la carte générale de la province, le sr Ducros devra dresser deux cartes à plus grande échelle, celle des sénéchaussées de Toulouse et Carcassonne et celle de la sénéchaussée de Beaucaire et Nîmes, où figureront toutes les routes sans exception |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 17871222(06) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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| Carcassonne (Carcassonne) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 17880114(01) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : * |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17871222(13) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Les relations réciproques qui existent entre le diocèse et la ville de Limoux et celle de Carcassonne ont fait sentir la nécessité d'avoir un porteur de lettres |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17871224(10) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : La porte Dillon sera reconstruite et la rue qui conduit de cette porte au nouveau canal sera élargie conformément au plan d'alignement fourni par le directeur des travaux |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17871224(10) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Elle contribue pour 25 000 l. avec le diocèse au rapprochement du Canal de la ville et à la construction de l'aqueduc sur le Fresquel |
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| Carcassonne (Carcassonne) Ville |
Délibération : 17880115(05) |
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Commune : Carcassonne Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Carcassonne ville basse Précisions : Ses fabricants ont demandé une modération de leur vingtième d'industrie pour tenir compte de la diminution de la fabrication due à la déclaration de guerre de la Porte à la Russie |
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