AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16490601 / Lieux

Délibérations

Lieux



Castelnaudary (Castelnaudary)
Présidial		 Délibération : 16490804(01)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Gages du receveur payeur particulier des gages et épices anciens, alternatifs et triennaux du présidial
Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville		 Délibération : 16490702(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Hôpitaux Saint-Jacques et Saint-Roch dont des prêtres, se disant de l'ordre du Saint-Esprit, revendiquent l'administration