AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 16530317 / Lieux

Délibérations

Lieux



Castelnaudary (Castelnaudary)
Chemin(s)		 Délibération : 16530508(06)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Vérification des pontils entre Castelnaudary et Revel
Castelnaudary (Castelnaudary)
Ville		 Délibération : 16530329(02)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Ses consuls sont indûment assignés à la CCAF par de soi-disant contrôleurs des billets de logement des gens de guerre qui prétendent s'exempter eux-mêmes des logements