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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castelnaudary (Castelnaudarry)
Chemin(s)
Délibération : 17091228(05)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De la poste de Toulouse à Castelnaudary ; visite du chemin par le sieur Geoffroy et construction d'aqueducs

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Lieu d'étape
Délibération : 17100125(33)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : *

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17091230(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : De maçonnerie, construit en 1685 sur le Canal royal près de la ville pour remplacer l'ancien pont de bois ; très fréquenté (communication des diocèses, passage des troupes) ; qui doit assumer la dépense des réparations ?

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Pont(s) sur le canal
Délibération : 17100109(04)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : C'est à la ville et au diocèse de Saint-Papoul d'entretenir ce pont et non à la province comme le syndic du diocèse le pensait

Castelnaudary (Castelnaudarry)
Ville
Délibération : 17091228(08)
Commune : Castelnaudary
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Castelnaudary
Précisions : Défaut de réparation des pavés ; si les travaux ne se sont pas bientôt réalisés, les maires et consuls devront répondre en personne des travaux