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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castelsarrasin (Castelsarrasy)
Chemin(s)
Délibération : 17811218(18)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : Les commissaires des travaux publics du Haut-Languedoc passeront le bail des travaux pour achever ce chemin ; imposition de 18 000 l.

Castelsarrasin (Castelsarrasin)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(16)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : Le diocèse de Bas-Montauban est autorisé à emprunter 6 761 l. 5 s. pour le nouveau chemin de Castelsarrasin au port de Trescassès sur la Garonne, qui établira la communication avec la Guyenne, riche en grains et autres objets de consommation

Castelsarrasin (Castelsarrasin)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : De Toulouse à Castelsarrasin : l'un des 4 chemins de la sénéchaussée de Toulouse achevés et donnés à l'entretien ; ouvrages neufs : prolongement du ruisseau de Saint-Béat aux bords du Tarn vis-à-vis de Moissac