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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16590123(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : L'entrée à l'assiette du sieur de Puechnautier, diocésain de Castres, est contestée

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16590305(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il a refusé de rembourser les communautés de Lalbarède, Cuq, Montdragon et Le Vintrou et autres des dommages militaires subis en 1652 et 1653 ; les Etats lui donnent raison

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16590315(11)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il interviendra pour son préciput de 1 200 l. pour les réparations des ponts de Trotoque, Gassales et Briatexte

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16590316(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse de Lavaur lui doit une somme pour la réparation du pont de Naves

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590210(04)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *