Castres (Castres) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16591227(25) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : * |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591110(02) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : L'extrait de l'arrêt du Conseil du 01/08/1634 augmentant de 400 l. à 1 200 l. l'imposition permise pour les affaires du diocèse de Castres a été remis au greffe des Etats |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591113(01) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : Pour évaluer la dépense des épices des deniers extraordinaires payée par le diocèse de Carcassonne à la chambre des Comptes, les Etats la comparent avec celle de ce diocèse (il a payé environ 222 l.) |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591119(02) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : Son préciput (1 200 l.) financera une partie des réparations de trois ponts sur le Dadou |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591119(11) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : Sommes imposées pour la réparation du chemin de Saint-Gervais-sur-Mare |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591221(02) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : Interdiction lui est faite de réduire les émoluments des députés aux Etats, ce qui porterait ceux-ci à avoir une conduite contraire au bien public |
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Castres (Castres) Diocèse |
Délibération : 16591227(13) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : Réparation du grand chemin de la poste |
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Castres (Castres) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16591031(02) |
Commune : Castres Département : 81 Diocèse : Castres Communauté : Castres Précisions : * |
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