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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591110(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : L'extrait de l'arrêt du Conseil du 01/08/1634 augmentant de 400 l. à 1 200 l. l'imposition permise pour les affaires du diocèse de Castres a été remis au greffe des Etats

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591113(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Pour évaluer la dépense des épices des deniers extraordinaires payée par le diocèse de Carcassonne à la chambre des Comptes, les Etats la comparent avec celle de ce diocèse (il a payé environ 222 l.)

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591119(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Son préciput (1 200 l.) financera une partie des réparations de trois ponts sur le Dadou

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591119(11)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Sommes imposées pour la réparation du chemin de Saint-Gervais-sur-Mare

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591221(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Interdiction lui est faite de réduire les émoluments des députés aux Etats, ce qui porterait ceux-ci à avoir une conduite contraire au bien public

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Réparation du grand chemin de la poste

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591031(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *