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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16610329(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Délibération des Etats tenus à Montpellier en 1654 en faveur du diocèse contre les communautés qui réclamaient le régalement des foules (logement des gens de guerre) de 1652 et 1653

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Toulouse pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 205 l. 2 s. 7 d.

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16610403(16)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne lui affecte 1 000 l. sur les 12 000 l. qui sont imposées

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610217(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Pont(s)
Délibération : 16610403(15)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Vérification à faire

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 16610210(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Nomination d'un messager

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 16610328(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Messagerie mal exercée par le sieur Varatges