AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 16620308(12)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Grand chemin d'Albi à Castres ; vérification des réparations à faire

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16620227(12)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il est séparé de celui d'Albi par le chemin de La Trivalle

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16620227(18)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il contribue aux réparations du pont de Brassac pour 1 200 l.

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16620227(23)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 1 000 l. pour les réparations de ses chemins de traverse

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620218(09)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Pont(s)
Délibération : 16620227(22)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne demande une nouvelle vérification de l'état de ce "vieux pont" afin de savoir s'il peut être "utilement réparé"

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 16620214(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Les clarisses de la ville y instruisent des filles de l'une et l'autre religion et obtiennent "des conversions merveilleuses" ; les Etats leur accordent 1 000 l.