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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 16820116(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; réparation par le diocèse de Saint-Pons

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16811219(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Préciput pour les réparations du chemin de Lestrèche

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16811219(19)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition de 300 l. pour les réparations des chemins de traverse (à employer de préférence aux réparations du chemin de Lestrèche qui va de Castres à Saint-Pons par La Bastide

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16811219(19)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition de 300 l. pour les réparations commencées au chemin de Pezens à Castres par Fontiers

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820102(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 16811219(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Réparations qui se font sur le chemin de Lestrèche qui va de la ville de Castres à la Bastide de Saint-Pons