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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 16891209(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Cautionnement des receveurs ; impositions en trois termes

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16891217(25)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16891219(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *