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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17100125(07)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Communauté
Délibération : 17091129(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Contestation avec les chartreux au sujet de la nobilité de leurs biens

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17091228(14)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition de 600 l. pour réparer les chemins de traverse

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17100125(19)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Pont(s)
Délibération : 17091228(15)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition de 1 360 l. par la sénéchaussée de Carcassonne, de 1 200 l. par le diocèse et de 240 l. par la ville de Castres pour la réparation du pont emporté par l'inondation