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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17200207(34)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17200111(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition pour les réparations des chemins de traverse

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17200111(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Fournit 1 000 l. pour la réparation du chemin entre Béziers et Saint-Pons

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17200111(09)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Ses commissaires devront faire la vérification du pont de Graulhet

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17200129(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il "n'a que des grains pour toute récolte"

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17200207(17)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *