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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17601231(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17601213(04)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Lavaur à Castres et de Castres à Béziers ; ils eront joints par le chemin de Bressols à Lavaur

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17601216(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Castres à Lacaune, de Castres à Graulhet, de Castres à Montredon-Labessonnié ; réparation

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(10)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; travaux

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(16)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De communication de la ville de Castres à Dourgne, Revel et Sorèze

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(20)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : D'Albi à Castres et de Castres à Saint-Pons ; ouvrages neufs

Castres (Castres)
Collège
Délibération : 17610107(20)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Imposition par le diocèse de Castres de 200 l. en faveur d'un professeur de philosophie dont l'établissement ne fait pas partie de la fondation du collège

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17601216(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Réparation des chemins

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17601223(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : L'honoraire du premier consul de Lautrec, omis dans le règlement des Etats de 1756, est rétabli sur le pied de 40 l. ; ajout aux frais d'assiette de 200 l. pour un professeur de philosophie

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17601231(20)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Autorisé à imposer les intérêts des avances faites par les entrepreneurs pour ses chemins

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17601231(21)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Contribution à fournir pour le pont sur le Thoré entre Lacabarède et Caylus

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17610107(20)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Route(s)
Délibération : 17601231(22)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Béziers à Castres, chemin de Castres à Saint-Pons ; travaux par la sénéchaussée de Carcassonne

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 17601219(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Diligence partant de Castres pour Toulouse en passant par Lavaur

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 17610103(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le parlement de Toulouse a pris à propos de cette ville un arrêt contraire à l'arrêt du Conseil du 10/05/1757 qui exempte la province de la réunion des offices de procureurs du roi des hôtels de ville à ceux de procureurs du roi des justices ordinaires

Castres (Castres)
Ville, diocèse
Délibération : 17601224(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Fabrique des gros bas de laine foulés