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Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Castres à Graulhet ; nouvel emprunt de 20 000 l. pour la continuation des ouvrages (il a déjà été emprunté pour ce chemin 357 500 l.)

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à emprunter 10 000 l. pour construire un embranchement de Mazamet à Castres passant par le domaine de la Goutine et se terminant au grand chemin de Castres à Saint-Pons

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(07)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le dioc. de Lavaur pourra emprunter 11 652 l. pour ouvrir le chemin de Dulac, ci-devant Labruguière, à Castres (Dulac vient du nom de Joseph Du Lac, lieutenant-colonel des dragons d'Orléans, qui a acheté la terre le 26/11/1749 à la comtesse de Poitiers//)

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Toulouse à Castres ; la partie jusqu'à Montauriol est commune avec le chemin vers Revel par Caraman, construit par le diocèse, qui a fait les ouvrages du pont de Lasbordes sur l'Hers à Montauriol, la sénéchaussée ayant fait ceux de Toulouse au pont

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : D'Albi à Castres, divisé en 2 parties par le Dadou (l'une : dioc. d'Albi, l'autre : dioc.de Castres) ; il faut perfectionner l'avenue d'Albi près le petit Leude, achever la trace entre Réalmont & Vénès, prolonger les empierrements entre Castres et Vénès

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17820103(04)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Toulouse à Castres ; la sénéchaussée en est chargée ; elle a remis au diocèse les 12 000 l. qu'il devait fournir pour la partie du faubourg de Guillemery au pont de Lasbordes, bien que cette partie soit théoriquement à la charge de Toulouse

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17811215(06)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il est autorisé à faire un nouvel emprunt de 20 000 l. pour continuer les ouvrages du chemin de Castres à Graulhet et à imposer pendant 9 ans 645 l. (entretien du chemin de Saint-Gervais à la Croix-Blanche) et 695 l. (indemnisations)

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17811222(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à emprunter 15 000 l. pour construire la 2e partie du chemin d'Albi à Graulhet, pour une communication que la construction du pont de Lavaur rendra plus utile si le dioc. de Lavaur fait ouvrir le chemin de Graulhet à Lavaur

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17811222(21)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Compte rendu de l'état des ponts dans ce diocèse

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17820102(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Puylaurens veut construire un chemin vers Soual, divisé ensuite en 2 branches, l'une vers Saix joignant le chemin vers Castres construit par le dioc. de Castres, l'autre par Labruguière & Mazamet joignant le chem. Béziers/Albi ouvert par la sén. de Carc.

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17820102(07)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne demande la participation de celle de Toulouse pour la construction des ponts de Rigautou & de la Molière, à la limite des 2 sénéchaussées & des diocèses de Castres et de Lavaur, sur la route de Castres à Saint-Pons

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17820102(11)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le bourg de Saint-Gervais et le diocèse de Castres ont imposé leur préciput pour les réparations du pont de la Prairie sur la Mare

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17820105(17)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La construction de la chaussée d'avenue du pont de Lavaur profitera à une partie des diocèses de Lavaur et de Castres

Castres (Castres)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17811211(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Une erreur de 1 000 l. sur les frais d'assiette doit être corrigée par un moins imposé ; le reliquat des sommes imposées pour les chemins et non employées (4 444 l.) doit être mis en moins imposé

Castres (Castres)
Pont(s)
Délibération : 17811222(21)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Réparations à faire

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 17820102(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La maison de la veuve Dumas a été démolie pour élargir le chemin de Castres à Albi ; sur la route vers St-Pons, on a rétabli la promenade du jeu de mail, qui avait été coupée par la nouvelle avenue de la ville

Castres (Castres)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(09)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse de Castres est autorisé à imposer 710 l. 18 s. 1 d. pour le tiers le concernant des frais de logement des troupes à Castres & 4 000 l. en 4 ans pour construire une nouvelle salle dans l'hôpital de la ville, surchargé par l'affluence des soldats

Castres (Castres)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(12)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse fait construire des casernes pour la brigade de maréchaussée (adjudication pour 6 920 l., terrain cédé pour une rente de 30 l. par les cordeliers de Castres), dépense financée par l'augm. d'un sol pour livre dans le département de la capitation

Castres (Castres)
Ville, diocèse
Délibération : 17811213(02)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le dioc. de Castres est autorisé à augmenter de 5 043 l. 15 s. 7 d. la répartition de la capitation de 1781 & à ajouter à celle de 1782 1 9 54 l. 11 s. 6 d. (débet de compte de 1780) & 3 460 l. (2e moitié de la construc. de la caserne de la maréchaussée)