AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Castres (Castres)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : *

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890131(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Castres aux limites du diocèse de Béziers (continuation du chemin de la montagne) par Brassac, Lacaune et Saint-Gervais-sur-Mare, la dernière partie servant à la communication avec le Rouergue

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Revel à Castres par Sorèze et Dourgne ; indemnisation du propriétaire d'une maison à Dourgne

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Revel à Castres par Sorèze et Dourgne ; continuation des travaux

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890203(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Revel à Castres ; un pont a été construit sur ce chemin par le diocèse de Lavaur dans le courant de 1788

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Le diocèse de Castres veut remplacer le tracé du chemin de Castres à Montredon-Labessonié proposé par feu Garipuy, qui desservirait Roquecourbe, Burlats et Lacrouzette, par un tracé empruntant la route d'Albi & passant par La Chicane

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Toulouse à Castres, relevant de la sénéchaussée de Toulouse ; il a 33 274 toises de la porte Saint-Etienne de Toulouse à la route de Sémalens à Saix, près de l'Agout, et est divisé en 14 parties (11 en ouvrages neufs, 3 en entretien)

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(08)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : D'Albi à Castres et de Castres à Saint-Pons; deux des chemins dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge ; le 1er est divisé en 2 parties partagées par le Dadou près de Réalmont ; la 1e partie du second s'arrête au Causse

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Carcassonne à Castres, il passera le ruisseau de Trapel sur le pont de Villegailhenc et la Dure sur le pont de Cuxac-Cabardès (ponts à construire)

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(09)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : De Saint-Pons à Castres ; il passe l'Agout sur le pont de Brassac, dont l'exécution est différée

Castres (Castres)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne donne pouvoir au syndic Montferrier d'emprunter 50 000 l. (dont 30 000 pour continuer le chemin de Castres à Saint-Pons)

Castres (Castres)
Communauté
Délibération : 17890221(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : L'une des communautés pour lesquelles une demande de secours est présentée dans le cahier de doléances

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890127(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il est autorisé à imposer pour l'impression du procès-verbal de l'assiette 150 l.

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890127(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Les Etats l'autorisent à imposer 373 l. 7 s. 1 d. pour le tiers le concernant des frais de logement des troupes à Castres, mais refusent l'imposition de 300 l. en faveur des sœurs des Ecoles chrétiennes

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890131(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il est autorisé à emprunter 20 000 l. (continuation du chemin de Graulhet à Lavaur), 80 000 l. (chem. de la montagne) & à imposer 3 370 l. pour l'entretien des chem. de Graulhet, Castres & Brassac & 12 773 l. 14 s. 6 d. pour les terres prises

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890131(04)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Les Etats autorisent pour une fois la dépense engagée par économie par le diocèse pour réparer en urgence le mauvais pas de la côte de Saint-Amans-de-Mounis, mais lui interdisent de faire désormais un ouvrage par économie sans y être autorisé

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890207(03)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il veut remplacer le tracé du chemin de Castres à Montredon-Labessonié proposé par feu Garipuy, qui desservirait Roquecourbe, Burlats et Lacrouzette, par un tracé empruntant la route d'Albi & passant par La Chicane

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890207(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il a adjugé avec celui d'Albi les réparations des ponts de Montdragon et de la Fenasse, mitoyens entre les deux diocèses

Castres (Castres)
Diocèse
Délibération : 17890218(15)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Il demande, de même que le pays d'Albigeois, la construction d'un nouveau pont sur le Dadou, un peu au-dessous de Graulhet

Castres (Castres)
Route(s)
Délibération : 17890216(13)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Approbation des travaux de construction du pont sur l'Agout près de la chartreuse de Saix, à la traversée de la route Toulouse-Castres ; imposition de 40 000 l. pour les continuer

Castres (Castres)
Ville
Délibération : 17890127(05)
Commune : Castres
Département : 81
Diocèse : Castres
Communauté : Castres
Précisions : Frais de logement des troupes du roi (le diocèse impose 373 l. 7 s. 1 d. pour le tiers le concernant) ; sœurs des Ecoles chrétiennes (elles sont quatre et une servante) auxquelles la ville accorde 900 l. par an