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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cintegabelle (Cintegabelle)
Pont(s)
Délibération : 17781121(10)
Commune : Cintegabelle
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Cintegabelle et dépendances
Précisions : Les Etats décident de faire continuer la réparation des crèches des piles dégradées de ce pont et d'imposer en 1779 la somme de 5 000 l., les préciputs de la sénéchaussée, du diocèse et de la ville étant remplis

Cintegabelle (Cintegabelle)
Pont(s)
Délibération : 17781202(08)
Commune : Cintegabelle
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Cintegabelle et dépendances
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a fait diverses impositions en 1776, 1777 et 1778 pour ce pont en bois, maintenant réparé

Cintegabelle (Cintegabelle)
Ville
Délibération : 17781121(10)
Commune : Cintegabelle
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Cintegabelle et dépendances
Précisions : Elle a contribué par son préciput aux réparations des dégradations survenues aux arches de son pont