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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Cintegabelle (Cintegabelle)
Communauté		 Délibération : 17791216(08)
Commune : Cintegabelle
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Cintegabelle et dépendances
Précisions : Diocèse de Mirepoix ; elle a fourni son préciput pour la réparation du pont
Cintegabelle (Cintegabelle)
Pont(s)		 Délibération : 17791216(08)
Commune : Cintegabelle
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Cintegabelle et dépendances
Précisions : Dans le diocèse de Mirepoix ; imposition de 8 000 l. pour les réparations du pont de Cintegabelle, dont on a réparé les enceintes des trois piles et où on travaille aux deux autres