TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Conques-sur-Orbiel (Conques) Pont(s)	Délibération : 17791216(16)
Commune : Conques-sur-Orbiel Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Conques et Ayzac Précisions : Chemin du pont Rouge à Conques ; le diocèse de Carcassonne imposera 340 l. pendant 6 années 5 mois pour son entretien

Conques-sur-Orbiel (Conques) Terre	Délibération : 17800103(23)
Commune : Conques-sur-Orbiel Département : 11 Diocèse : Carcassonne Communauté : Conques et Ayzac Précisions : Le sieur Sabatier, qui l'a achetée, se plaint du mauvais état de la manufacture de Saptes qui s'y trouve