| Cordes-sur-Ciel (Cordes) Communauté |
Délibération : 16620209(01) |
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Commune : Cordes-sur-Ciel Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Cordes et dépendances Précisions : Le différend qu'elle a avec Virac a été renvoyé aux Etats, mais ses consuls n'ont pas comparu ; ils sont réassignés sous huitaine |
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| Cordes-sur-Ciel (Cordes) Pont(s) |
Délibération : 16620218(11) |
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Commune : Cordes-sur-Ciel Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Cordes et dépendances Précisions : Réparations |
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| Cordes-sur-Ciel (Cordes) Ville |
Délibération : 16620111(01) |
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Commune : Cordes-sur-Ciel Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Cordes et dépendances Précisions : Diocèse d'Albi ; ses consuls contraignent les collecteurs de Virac à remettre les deniers de la taille à leurs propres collecteurs, moyennant 1 s. par l. |
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| Cordes-sur-Ciel (Cordes) Ville |
Délibération : 16620222(01) |
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Commune : Cordes-sur-Ciel Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Cordes et dépendances Précisions : Malgré la délibération du 26/12/1659, les consuls de la ville continuent à exiger des collecteurs de Virac qu'ils leur remettent le produit des impositions en exigeant un sol pour livre en sus des 20 deniers qu'ils paient à leur collecteur |
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| Cordes-sur-Ciel (Cordes) Ville |
Délibération : 16620222(02) |
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Commune : Cordes-sur-Ciel Département : 81 Diocèse : Albi Communauté : Cordes et dépendances Précisions : Ses consuls font contribuer les communautés de Souel, La Parrouquial et Le Ségur au paiement des dettes de la ville, aux frais municipaux et autres impositions de Cordes (frais de procès) |
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