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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Cornebarrieu (Cornebarrieu)
Chemin(s)		 Délibération : 17811213(07)
Commune : Cornebarrieu
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Cornebarrieu
Précisions : Le diocèse de Toulouse est autorisé à imposer pendant 6 ans 115 l. pour l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Lévignac par Cornebarrieu qui est à sa charge, l'autre moitié étant supportée par Toulouse