AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17821121 / Lieux

Délibérations

Lieux



Deyme (Deyme)
Chemin(s)		 Délibération : 17821212(11)
Commune : Deyme
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Deyme
Précisions : Du pont de Deyme à Donneville ; 6e partie du chemin de la poste dans la sénéchaussée de Toulouse donnée à l'entretien
Deyme (Deyme)
Terre		 Délibération : 17821123(05)
Commune : Deyme
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Deyme
Précisions : Diocèse de Toulouse ; elle est possédée par le marquis de Chalvet, frère aîné de Jean-Baptiste Louis de Chalvet-Rochemonteix, envoyé de la marquise de Spinola pour Murviel, ce qui dispense celui-ci de la preuve de possession d'un fief