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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Foix (Foix)
Pays		 Délibération : 16881119(03)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : L'arrêt du Conseil du 12/10/1688 fixe les droits que peut prélever le sous-fermier du droit domanial du pays de Foix sur les fers et mines qui sortent de ce pays pour le Languedoc
Foix (Foix)
Pays		 Délibération : 16881127(07)
Commune : Foix
Département : 9
Diocèse :
Communauté : Foix
Précisions : Le pont de Rieux sert à la communication du diocèse de Rieux avec le pays de Foix