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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Fresquel (Fresqueil)
*
Délibération : 17821228(36)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats demandent des secours pour les communautés riveraines

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La deuxième partie donnée à l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur va du pont de Fresquel à la demi-hauteur de la Montagne Noire

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La première partie donnée à l'entretien du chemin de Castelnaudary à Lavaur va de Castelnaudary au pont de Fresquel

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821217(12)
Commune : Ricaud
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Pechbusque *
Précisions : Pont en brique construit cette année par le diocèse de Saint-Papoul, entre les communautés de Ricaud et d'Airoux

Fresquel (Fresqueil)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821223(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Réparations

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17821207(03)
Commune : Pennautier
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Pénautier
Précisions : Le dioc. de Carcassonne a prélevé jusqu'ici sur le fonds des ouvrages de cette rivière de quoi rembourser le sieur Moulis pour l'achat du moulin de Rouzilhes (pour le détruire) ; il préfère conserver ce fonds & imposer les intérêts de la somme encore due

Fresquel (Fresqueil)
Rivière
Délibération : 17821228(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les députés à la Cour et l'archevêque de Narbonne demanderont à nouveau au ministre des Finances d'accorder un secours considérable sur la crue du sel pour la construction d'un aqueduc sur le Fresquel et le rapprochement du Canal près de Carcassonne

Fresquel (Fresquel)
Ruisseau
Délibération : 17821203(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il doit être recreusé