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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Frontignan (Frontignan)
Chemin(s)
Délibération : 17791218(14)
Commune : Frontignan
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Frontignan
Précisions : Sur le nouveau chemin de Sète qui a 4 parties : du pont de la Peyrade à Frontignan, de là à Mireval, de là au pont de Villeneuve et de là à celui de Rieucoulon sur la grande ligne de la poste ; continuation des ouvrages

Frontignan (Frontignan)
Communauté
Délibération : 17791127(08)
Commune : Frontignan
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Frontignan
Précisions : Le roi sera supplié de lui rendre la liberté de choisir son premier consul dont elle a été privée par son ordre du 14/08/1779 nommant à cette place le sieur Argeliès, à la suite du décès du sieur Maraval, consul en exercice

Frontignan (Frontignan)
Communauté
Délibération : 17791216(01)
Commune : Frontignan
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Frontignan
Précisions : En 1778, les Etats ont imposé à sa demande 6 000 l. pour ouvrir le grau sur sa plage, combler une mare et recreuser les fossés et le port ; faute d'entrepreneur qui accepte ce prix, les Etats ajoutent encore 6 000 l.

Frontignan (Frontignan)
Communauté
Délibération : 17791223(19)
Commune : Frontignan
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Frontignan
Précisions : Par leur délibération du 27/11/1779, les Etats ont soutenu la liberté de cette communauté de nommer son premier consul