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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les baux d'entretien de quatre des six parties de ce chemin sont à renouveler (Jardin royal/St-Gély, Saint-Martin/St-Bauzille, Ganges/extrémité du diocèse vers le Vigan, Ganges/St-Hippolyte)

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(15)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : De Saint-Hippolyte-du-Fort à Ganges et à Sumène ; le diocèse d'Alès a fait un emprunt pour ce chemin

Ganges (Ganges)
Manufacture(s)
Délibération : 17820105(15)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les Etats accorderont 9 000 l. aux fabricants de bas de Ganges si le roi leur en accorde autant pour rapprocher les eaux de la Vis de leur manufacture ; ils soutiendront leur demande auprès du roi

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17811211(18)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le diocèse de Montpellier a imposé 520 l. 12 s. 9 d. pour les réparations faites par Ganges aux casernes de la brigade de maréchaussée de la ville

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17820105(14)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les fabricants d'étoffes de soie et d'ouvrages de bonnetterie de Nîmes, Uzès et Ganges protestent contre l'obligation de faire marquer par un plomb les étoffes que les lettres patentes du 05/05/1779 ont permis de fabriquer librement