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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(06)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le diocèse de Montpellier est autorisé à imposer par an, pendant six ans, 635 l. pour l'entretien de la 4e partie du chemin des Cévennes, de Saint-Bauzille à Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17821210(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : De Saint-Hippolyte à Ganges et à Sumène : le diocèse d'Alès impose les intérêts d'emprunt pour les travaux

Ganges (Ganges)
Ville
Délibération : 17821219(16)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Les Etats accordent, conformément à la délibération du 05/01/1782, la même somme que la roi a promise aux fabricants de bas de Ganges, soit 9 000 l. imposables en trois ans, pour rapprocher de Ganges les eaux de la Vis (employées à la teinture des soies)