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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Ganges (Ganges)
Baronnie
Délibération : 17890119(03)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Le propriétaire fait partie de ceux qui n'ont pas donné de procuration, n'ont pas été reçus aux Etats ou n'ont pas présenté leurs titres de propriété

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890128(04)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Somme imposée par le diocèse de Montpellier pour l'entretien à neuf de la quatrième partie du chemin de Ganges, de Saint-Bauzille-de-Putois à Ganges

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(19)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Cinquième partie entre Ganges & Le Vigan (qui commence à 1 500 toises de l'entrée du chemin de Mercou & finit en-deçà du milieu du pont de Meynel) du chemin royal d'Alès vers le Rouergue ; ouvrages de construction financés par un emprunt du diocèse d'Alès

Ganges (Ganges)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(11)
Commune : Ganges
Département : 34
Diocèse : Montpellier
Communauté : Ganges
Précisions : Indemnisation par le diocèse d'Alès des propriétaires des terres prises par la première et la cinquième partie du chemin royal d'Alès en Rouergue par Anduze, Ganges et Le Vigan