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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17791228(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'arrêt du Conseil qui fixera les limites des juridictions de chaque province sur la Garonne devra être examiné par les députés à la Cour ; la délib. du 01/12/1778 propose que les deux bords soient sous l'administration du Languedoc de l'Ariège au Tarn

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17791231(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le roi a accordé 50 000 l. pour les ouvrages destinés à en améliorer la navigation (*11)

Garonne (Garonne)
Canal
Délibération : 17791211(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Visite du Canal de communication des Mers par Garipuy depuis la Garonne jusqu'à l'étang de Thau

Garonne (Garonne)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17791228(15)
Commune : Valentine
Département : 31
Diocèse : Petit-Comminges
Communauté : Valentine
Précisions : Il sera imposé 1 250 l. comme les autres années pour l'entretien du pont provisoire sur la Garonne situé près de Valentine, baillé pour dix ans le 09/08/1774

Garonne (Garonne)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17791229(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : A Toulouse ; alignement du chemin de Lombez que la province a fait ouvrir dans l'alignement de ce pont

Garonne (Garonne)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17800103(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : A Toulouse ; très dégradé ; la culée, la première pile vers St-Cyprien et le radier seront réparés, grâce aux préciputs de la ville et de la sénéchaussée et d'une imposition de 29 000 l. de la province

Garonne (Garonne)
Rivière
Délibération : 17800103(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Après avoir examiné les avantages et les inconvénients de 4 projets d'aménagement de la Garonne à Toulouse et de protection du faubourg Saint-Michel, les Etats demandent des informations complémentaires