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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821212(13)
Commune : Montech
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Montech
Précisions : La mise à niveau de la partie du chemin de Montauban à Bourret située dans la plaine de la Garonne nécessite sa consolidation par un pavé très encaissé dans les banquettes

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821217(21)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Compte rendu des travaux de défense des avenues de la porte Saint-Cyprien et de son quartier contre les crues de la Garonne

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821217(22)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : La hauteur de ses eaux en 1781 a retardé les réparations du pont de Toulouse ; des crues et des troubles sont survenus en octobre, temps durant lequel les eaux sont ordinairement les plus basses

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821228(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les Etats notent avec satisfaction qu'après deux arrêts qui ne leur convenaient pas, le roi a octroyé un arrêt du Conseil le 17/07/1782 sur la navigation de la Garonne conforme à leurs vœux & aux usages de la province (garantis par l'art. 5)

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821228(36)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les Etats demandent des secours pour garantir un des principaux faubourgs de Toulouse contre ses crues

Garonne (Garonne)
*
Délibération : 17821230(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'apport du roi de 50 000 l. par an a suffi jusqu'à présent à financer les ouvrages de la haute et basse Garonne

Garonne (Garonne)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17821219(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Entre Carbonne et La Terrasse ; compte rendu des travaux des avenues et de l'embranchement vers Saint-Elix-le-Château et le chemin de Comminges