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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Délibérations

Lieux



Grisolles (Grizolles)
*		 Délibération : 17820107(05)
Commune : Grisolles
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grizolles
Précisions : L'arrêt du 15/02/1781 stipule que les propriétaires de moulins flottants entre Portet et Grisolles devront les démolir dans un délai de 3 mois
Grisolles (Grisoles)
Pont(s)		 Délibération : 17811213(11)
Commune : Grisolles
Département : 82
Diocèse : Toulouse
Communauté : Grizolles
Précisions : Le pont dans le village a été prolongé et élargi