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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Gruissan (Gruissan)
Communauté
Délibération : 17880115(07)
Commune : Gruissan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Gruissan
Précisions : Réclamation, relayée par les Etats, contre l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer, depuis Vendres jusqu'à Leucate

Gruissan (Gruissan)
Etang
Délibération : 17880108(08)
Commune : Gruissan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Gruissan
Précisions : On prévoit d'y détourner à l'aide d'aqueducs les alluvions amenés par la robine

Gruissan (Gruissan)
Grau
Délibération : 17880108(09)
Commune : Gruissan
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Gruissan
Précisions : La sonde de la mer y est de 12 pieds