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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Guyenne (Guiene)
*
Délibération : 16581214(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : L'étape de Guyenne serait allongée si les troupes logeaient à Villenouvelle plutôt qu'à Montgeard.

Guyenne (Guyene)
*
Délibération : 16590319(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les droits qu'exigent les auneurs et marqueurs de draps ne peuvent être levés en Languedoc où ces offices ont été supprimés en 1638

Guyenne (Guiene)
Gouvernement
Délibération : 16590211(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La communauté, terre et comté de Caraman lui a été rattachée pendant la guerre de Cent Ans

Guyenne (Guiene)
Pays
Délibération : 16590311(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La moitié des frais de réparation du pont de Cirou sur le Viaur est à sa charge

Guyenne (Guiene)
Province
Délibération : 16590213(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le syndic du diocèse de Toulouse a été envoyé pour faciliter le passage des troupes vers cette province pour leurs quartiers d'hiver

Guyenne (Guyene)
Province
Délibération : 16590303(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le bac établi par l'abbé de Beauregard sur la Garonne entre Roques et Roquettes facilite son commerce avec le Languedoc