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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781121(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le chemin et le lit de la Garonne qui serviront d'accès aux carrières de pierre de Roquefort-sur-Garonne étant entièrement dans la Guyenne, ces dépenses ne peuvent que la concerner

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781201(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Selon l'arrêté émis par un inspecteur général des Ponts et Chaussées, l'ingénieur de la généralité d'Auch & le directeur Garipuy le 22/09/1778, l'administration de la Garonne est répartie entre le Languedoc et la Guyenne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17781203(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le logement des commissaires des guerres y est fixé comme en Languedoc à 1 000 l., mais celui du commissaire ordonnateur est le double

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17781128(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Son intendant a convenu de faire travailler à la route de Toulouse à Lévignac et à la forêt de Bouconne, dont une partie traverse cette province et qui commencerait la grande communication avec Lectoure et Bordeaux