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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17880112(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La rive droite de la Garonne entre Grenade et l'embouchure de l'Hers et de la Save est sans cesse dégradée par les ouvrages et les plantations des propriétaires de la rive gauche dépendante de la Guyenne

Guyenne (Guienne)
*
Délibération : 17880112(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les proprétaires de la rive de la Garonne opposée à Valentine font des ouvrages et des plantations qui accroissent les dégradations de la rivière

Guyenne (Guyenne)
Province
Délibération : 17880116(26)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Elle a ouvert une route dans la communauté de Melles, en Languedoc et attenante aux frontières d'Espagne vers la vallée d'Aran, donnant une mauvaise direction au ruisseau de Maudan déjà dévié par des propriétaires de moulins, d'où la plainte de Melles

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17880118(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il est nécessaire de marquer sur la carte du Languedoc tracée par Ducros les limites de cette province

Guyenne (Guienne)
Province
Délibération : 17880118(15)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Il est indispensable de se concerter avec elle afin de faire réparer le chemin de La Bastide des Feuillants (Labastide-Clermont) à Carbonne qui s'y trouve en partie, ou un autre chemin qui, par Bérat, Longages et Capens, rejoindrait Saint-Sulpice