AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Hers (Lhers)
Plaine
Délibération : 17781121(01)
Commune : Castelnau-d'Estrétefonds
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Castelnau d'Estrétefonds
Précisions : Le diocèse de Toulouse y a fait ouvrir une rigole et demande la construction d'un pont à son croisement avec le chemin de la poste près de Castelnau

Hers (Petit Lhers)
Pont(s) sur ce ruisseau
Délibération : 17781121(08)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : Approbation des changements faits au projet du pont de Launaguet sur l'Hers : des arches seront placées en arrière des culées ; imposition de 10 000 l. pour sa construction

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17781202(06)
Commune : Balma
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Balma
Précisions : Les Etats n'ont pas pu adjuger l'entretien de la partie du chemin de Toulouse à Castres comprise entre Toulouse et le pont sur l'Hers près de Lasbordes parce que les entrepreneurs ont fait des offres trop élevées ; on a fait cet entretien par économie

Hers (Lers)
Pont(s) sur cette rivière
Délibération : 17781202(09)
Commune : Launaguet
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Launaguet
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a imposé, en 1778, 4 000 l. pour la construction du pont de Launaguet sur l'Hers ; il lui reste à imposer 6 000 l.

Hers (Lers)
Rivière
Délibération : 17781205(23)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les communautés riveraines doivent remettre des mémoires pour obtenir du roi des secours